Mentions légales

Vous êtes actuellement sur le site web officiel de l’Association Française des Applicateurs de Géomembranes (AFAG).

 

Respect des dispositions légales
LOI N° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et loi L.E.N. [2004-575].
Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers ; elles sont, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier clients de l’Association AFAG.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec le Service Relations Clients de la société.

 

Droit d’auteur – Copyright – Propriété intellectuelle

 

Tous les textes et images présentés sur le site Internet l’AFAG  http://www.afag.asso.fr sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle est strictement interdite.

 

Ils sont la propriété exclusive de l’association AFAG.

 

L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site http://www.afag.asso.fr, doit obligatoirement en demander l’association AFAG.

 

Il ne s’agira pas dans ce cas d’une convention implicite d’affiliation.

 

En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site http://www.afag.asso.fr et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.

 

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de l’association AFAG.

 

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter :
contact@afag.asso.fr